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Propriété intellectuelle sur une démo Studio

#1
18/05/2010 21:01:07
   Salut les amis!

Je me permets de venir vous poser une petite question d'ordre bien trop compliqué pour mon esprit flêtri.

En fait, on est en finalisation de démo avec mon groupe (le bouzin est en mastering chez l'ingé son) et on a dans le même temps viré un de nos gratteux pour diverses raisons.

Mais voilà, comme la vie n'est pas rose et les les bisounours n'ont pas encore propagé le bonheur universel, ce même gratteux a decidé, pour des raisons que j'ignore mais qui ont, ma foi, le don de m'exécrer, qu'il refusait que ses pistes guitare soient sur la démo.

Je désirais donc savoir dans quelle mesure il a le droit de réclamer ce genre de choses dans la mesure ou il n'a pas composé les morceaux et qu'il ne les qu'interprétés en studio.

Merci d'avance
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#2
18/05/2010 21:07:26
 Je dirais que logiquement, il a tout à fait le droit de vous réclamer ça... Mais comme il n'a pas signé de contrat / n'a pas été payé / ne dispose pas d'assez d'argent, ni d'intérêt à faire intervenir un avocat qui risque d'être bien emmerdé avec ça..... Menacez de brûler sa maison, de lui casser les jambes ou un truc dans ce goût, et ça devrait passer....

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#3
18/05/2010 21:35:09
 Merci de ta réponse!

J'ai un peu regardé dans le droit suisse, et en fait c'est assez ambivalent comme c'est rédigé (et qu'on ne vienne pas me dire qu'un texte de droit est plus limpide qu'un texte de philo! ).

Il est considéré comme co-auteur, mais en fait l'auteur est aussi, au regard du droit, le pseudonyme sous lequel le matériel est publié; le groupe donc.

De fait, si la deuxième option se tient, il n'a plus de droit dessus.

Enfin je vais creuser encore, sinon on va voir pour refaire les pistes
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#4
18/05/2010 21:56:55
 En fait, c'est à vous de voir. Ton guitariste est propriétaire de ses parties (ahem...). Mais, si vous décidez de les utiliser quand même, il devra :
1° : entamer une procédure pour faire valoir son droit d'auteur
2° : prouver que c'est bien lui l'auteur et/ou l'interprète (et c'est beaucoup moins facile que ça en a l'air, surtout s'agissant de parties du morceau et non d'une mélodie, d'une chanson...)
3° : ce sera de toute façon au juge de décider

Cela dit, je serais toi, je ré-enregistrerais les pistes de grattes, puis je sortirais la démo avant de la lui donner en lui faisant un gros doigt. Enculé de guitariste. Du temps et des emmerdes d'économisés.

Bon, en même temps, j'aimerais pas qu'on utilise mes parties sans me demander. Enfin, ça dépend des parties et ça dépend de l'utilisateur...
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#5
18/05/2010 22:18:32
  En tout cas, n'hésite pas à aller voir un spécialiste en Droit.. ça ne te coutera "pas grand chose" mais tu seras fixé.. ça vous évitera peut-être des emmerdes, autant prendre des précautions, bien s'informer..

Mais sinon oui, refaire les pistes..
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#6
18/05/2010 22:26:16


Cela dit, je serais toi, je ré-enregistrerais les pistes de grattes, puis je sortirais la démo avant de la lui donner en lui faisant un gros doigt. Enculé de guitariste. Du temps et des emmerdes d'économisés.


  Je pense que c'est la solution la plus évidente, j'imagine que l'autre guitariste devrait pouvoir les refaire...

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#7
18/05/2010 22:44:43
 Oui sans autre et il les referas mieux (devinez pourquoi on l'a viré ).

Mais le hic, c'est qu'on avait mis les moyens pour faire une grosse grosse prod. Donc session d'enregistrement supplémentaire = payer plus. Donc au final voilà, on est quand même perdant.

Dieux maudisse les guitaristes relous et n'engendre par la suite que des bassistes sympas et emplis d'humilité .

Merci pour vos conseils en tout cas!

J'vous tiens au jus de la suite des événements, histoire que ca serve si quelqu'un se trouve dans la même situation que nous.
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#8
19/05/2010 00:34:19
 Quel connard. Vous êtes obligés de passer par le même studio ?
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#9
19/05/2010 07:18:17
A partir du moment où il était d'accord pour l'utilisation de ses pistes pour la démo une fois l'enregistrement fini et avant de se faire virer, je ne vois pas comment il pourrait revenir sur son accord sans dédommager le groupe pour cette "rupture de contrat".

Par ailleurs, je ne sais pas comment vous vous êtes arrangés pour payer tout ça mais, vous devriez tout aussi bien lui demander de rembourser ses sessions d'enregistrement et/ou de payer pour les sessions supplémentaires causées par son récent refus.


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#10
19/05/2010 08:48:55
 
nicosuke
A partir du moment où il était d'accord pour l'utilisation de ses pistes pour la démo une fois l'enregistrement fini et avant de se faire virer, je ne vois pas comment il pourrait revenir sur son accord sans dédommager le groupe pour cette "rupture de contrat".

Par ailleurs, je ne sais pas comment vous vous êtes arrangés pour payer tout ça mais, vous devriez tout aussi bien lui demander de rembourser ses sessions d'enregistrement et/ou de payer pour les sessions supplémentaires causées par son récent refus.


 

En fait, comme on était sympa, on ne lui a pas fais payé le studio (étant donné qu'on l'a viré avant que le mastering soit fini), donc en fait, il n'a rien payé du tout...

Quoi qu'il en soit j'avais pas vu ca sous cet angle. Je vais appeler ma protection juridique pour voir ce qu'ils en pensent, mais à priori, le simple fait pour lui de prouver que c'est lui qui a joué sera ne sera pas une mince affaire (surtout que l'autre gratteux a refait pas mal de trucs qu'il avait foiré).

Mais je me dis qu'en soit il est plus dans son droit puisque justement, en soumettant son nom au groupe en tant qu'auteur, il se privait justement de ses droits au profit de celui du groupe. Dans le cas contraire, si le droit en était autrement, j'ose pas imaginer le nombre de zicos de groupes connus qui auraient pu exiger le retrait de leur part dans des vieux album, après s'être fais virés.

Enfin là il nous menace de faire appel à l'organe suisse de protection du droit d'auteur, vous voyez la carrure du personnage quoi...
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#11
19/05/2010 08:51:30
 De toute façon si il y a pas de traces de ce qu'il a composé etc... tu t'en fou t'utilise et basta.


Et votre album, sans vouloir vous rabaisser hein, vous allez pas le vendre non plus à 50.000.000 d'exemplaires, donc il sera découragé de toute poursuite. Ce sera une perte de temps et d'argent.

Enfin je plussoie nikosuke, s'il veut pas que vous utilisez "ses" pistes, il rembourse les heures de studio payées en supplément
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#12
19/05/2010 08:55:38

Disons que, étant donné qu'il n'a pas fourni l'argent pour l'enregistrement et qu'il n'a aucun moyen matériel de preuve.

Tu l'envoies se faire mettre.

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#13
19/05/2010 09:21:57
Fleadh
 Quel connard. Vous êtes obligés de passer par le même studio ?
 
Oui on est obligés.

Bon ca se profile, on va surement les refaire ce week end, enfin on verra...

Marre de ce connard... Qu'il crève!
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#14
19/05/2010 10:21:32
 Eh ben, rappelez-moi de ne jamais monter un projet avec des slappytiens vu le peu de considération que vous avez tant sur le plan juridique que sur le plan éthique, les mecs...


Alors au lieu de l'envoyer se faire mettre juste parce que c'est un guitariste, faudrait voir à respecter quelques fondamentaux du droit en matière de propriété intellectuelle, hein...

Il y a 2 choses qui interviennent ici:
1) son droit d'auteur: a-t-il composé une partie de la musique (ses parties, par exemple) ou les a-t-il juste interprétées? Dans le premier cas, il dispose en tant qu'auteur (ou plutôt de co-auteur, en l'occurrence) de l'ensemble des droits liés au droit d'auteur et droits voisins, ce qui inclue entre autre le droit de retrait. Il peut donc demander à ce que ses parties soient retirées, charge à lui de dédommager l'ayant-droit ou le propriétaire de l'oeuvre (les bandes en l'occurrence) du manque à gagner. Ah, mais on me signale qu'il n'a sans doute pas cédé ses droits (vous avez un contrat?) ni signé la vente de son oeuvre (vous avez un contrat de vente?). Or, le droit d'auteur prime même sa formalisation légale (pour protéger les oeuvres en cours), donc en l'absence d'abandon exprès de ses droits, il les garde. Donc en gros, il fait ce qu'il veut et vous ne pouvez ni vous y opposer, ni réclamer la moindre compensation. Sauf bien sûr si vous aviez signé un contrat avant d'entrer en studio, mais j'imagine que si c'était le cas tu ne poserais pas la question.

2) Même s'il n'est pas l'auteur des parties qu'il a jouées (il ne les a pas composées), il garde son droit d'interprète, qui lui aussi est régi par des règles précises. Primo, sont exclus du droit d'interprète les "artistes de complément, considérés comme tel par les usages professionnels", en gros les musiciens de session dûment rémunérés à la session avec un contrat de travail. C'est le cas? Non, bien sûr. Donc il garde ses droits d'interprète, qui sont inaliénables, imprescriptibles et transmissibles. Parmi ces droits figure, outre le droit à rémunération sur les bénéfices éventuels (qu'il veut abandonner, puisqu'il ne veut plus être interprète de votre oeuvre), un droit de regard sur la diffusion: "L'enregistrement et la diffusion publique de l'enregistrement auxquels a participé l'interprète sont soumis à l'autorisation de ce dernier. Le législateur précise cependant que lorsque l'artiste a signé un contrat pour la réalisation d'une ouvre audiovisuelle, ce contrat vaut autorisation." Donc, en gros et derechef, soit vous lui avez fait signer un contrat d'enregistrement, et dans ce cas il l'a dans le cul et ne peut plus s'opposer à l'utilisation de ses parties interprétées, soit vous ne l'avez pas fait, et si d'aventure vous utilisez ses bandes, il aura le droit d'empêcher TOUTE diffusion publique des morceaux enregistrés dès lors qu'une seule de ses prises s'y trouve.

Conclusion: vous avez merdé, si vous vouliez aller au clash juridique fallait prémunir vos arrières. En l'état actuel des choses, il est à 100% dans son bon droit, et vous êtes à 100% en tort. Donc rendez-lui ses bandes, et ré-enregistrez les pistes. Pis aussi, comme dit acouel et si je peux me permettre, vous vous montez bien le bourrichon pour une démo dont, sauf votre respect, la valeur commerciale me semble peu à même de ne serait-ce que rembourser les frais d'avocat et de justice induits par votre guéguerre putative...
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#15
19/05/2010 10:28:51
nestor
 Eh ben, rappelez-moi de ne jamais monter un projet avec des slappytiens vu le peu de considération que vous avez tant sur le plan juridique que sur le plan éthique, les mecs...

  En droit, si tu n'as pas de preuves, tu t'assieds et tu pleures...

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#16
19/05/2010 10:30:31
 Haha. Qu'est-ce que je disais.
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#17
19/05/2010 10:40:28
 la solution la plus logique n'est pas l'accord à l'amiable ? Si c'est encore possible. Vous pouvez envisagez une rétribution sur l'utilisation commerciale future de l'enregistrement, s'il y en a ?
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#18
19/05/2010 10:42:02
 
bassman'70
  En droit, si tu n'as pas de preuves, tu t'assieds et tu pleures...
 Euh, tu m'expliques comment tu peux n'avoir "pas de preuves" d'un enregistrement dont même la partie adverse (en l'occurrence gigababa) reconnaît publiquement (ici-même) que ledit guitariste est bel et bien l'interprète des pistes? Je suis à peu près sûr qu'en l'état des choses, la charge de la preuve incomberait au groupe (i.e. c'est à eux de prouver qu'il n'a pas enregistré les pistes qu'il prétend avoir enregistré)... A moins bien sûr que tu ne suggères à l'ensemble des membres du groupe, du studio et à toutes les personnes ayant eu connaissance de ces séances d'enregistrement de produire un faux témoignage devant l'autorité judiciaire, auquel cas permet-moi de te dire que les risques encourus dépassent de TRES loin le préjudice causé par le retrait des bandes...
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#19
19/05/2010 11:06:01
J'aurais pensé l'inverse justement quant à la charge de la preuve...
Et, je ne suggère rien, tu m'éviteras tes phrases pompeuses pour t'amuser du contraire



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#20
19/05/2010 11:11:44
Ben y'a quand même une publicité même relative (proches, gens du studio, voire page myspace ou je ne sais quoi en fonction de ce que le groupe a annoncé) de ces enregistrements, donc il n'aura aucun mal à faire valoir qu'il y était, charge à eux de prouver que ce n'est pas lui qui a enregistré les pistes qu'il prétend avoir enregistrées... Et mes phrases pompeuses, elles te disent zut, t'as qu'à pas donner de conseils idiots




cela dit, on est bien d'accord qu'aller au procès pour ça, à part si c'est pour faire marrer le juge, c'est complètement con, hein
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#21
19/05/2010 11:24:58

 mon conseil n'est pas idiot

il y a gratuité du service rendu, le guitariste enregistre pour le groupe, c'est pas pour les retirer après  y a matière à discussion

le guitariste a protégé ses parties* à quelconque société d'auteurs ?

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#22
19/05/2010 11:28:49
 Pour le coup, Nestor, en matière de droit d'auteur, en cas de plagiat ou d'utilisation abusive, par exemple, c'est au plaignant de faire la preuve de l'antériorité de sa création (c'est ce à quoi sert une enveloppe Soleau, par exemple.

Sinon, pour le reste, tu viens de très proprement mettre les pendules à l'heure. Après tout, vous n'aimiez pas ce type, vous n'êtes pas satisfait de ses parties. Ré-enregistrez le tout et basta !
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#23
19/05/2010 11:30:28
Piedo
 Pour le coup, Nestor, en matière de droit d'auteur, en cas de plagiat ou d'utilisation abusive, par exemple, c'est au plaignant de faire la preuve de l'antériorité de sa création (c'est ce à quoi sert une enveloppe Soleau, par exemple.
 Na !
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#24
19/05/2010 11:32:30
réenregistre et pi té fou
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#25
19/05/2010 11:37:00
Bon, fait chier, je ne peux pas poster mon message, mais Piedo et bass', désolé mais vous avez tort
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#26
19/05/2010 11:37:35
Nestor a tout dit... si il veut que vous retiriez ses parties (non pas celles là...) des morceaux enregistrés, il a tout à fait le droit... vu qu'il en est l'interprète et même s'il n'en est pas l'auteur...


bassman'70
Piedo
 Pour le coup, Nestor, en matière de droit d'auteur, en cas de plagiat ou d'utilisation abusive, par exemple, c'est au plaignant de faire la preuve de l'antériorité de sa création (c'est ce à quoi sert une enveloppe Soleau, par exemple.
 Na !
 sauf que ça n'est pas sa création...
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#27
19/05/2010 11:41:38
Fleadh
 Quel connard. Vous êtes obligés de passer par le même studio ?
Connard ? comment tu réagirais si tu te faisait virer de ton groupe après avoir enregistré un disque ?
re-enregistrez si vous le pouvez, mais à mon avis de son coté grosse galère pour faire une démarche en justice, payer un avocat, etc ...
Personne ne lui a mis un couteau sous la gorge pour jouer avec vous  sur cet album.....
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#28
19/05/2010 11:43:40
HenriDeath
Nestor a tout dit... si il veut que vous retiriez ses parties (non pas celles là...) des morceaux enregistrés, il a tout à fait le droit... vu qu'il en est l'interprète et même s'il n'en est pas l'auteur...
 preuve? Si ce n'est ce topic?

HenriDeath
 
 sauf que ça n'est pas sa création...
 mais ce sera lui le plaignant
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#29
19/05/2010 11:46:53
 
bassman'70
HenriDeath
Nestor a tout dit... si il veut que vous retiriez ses parties (non pas celles là...) des morceaux enregistrés, il a tout à fait le droit... vu qu'il en est l'interprète et même s'il n'en est pas l'auteur...
 preuve? Si ce n'est ce topic?

 ce pain à 35" sur le morceau Ultra-vaginal dissection (Track 2)... y'avait que lui au monde pour faire ça


bassman'70

HenriDeath
 
 sauf que ça n'est pas sa création...
 mais ce sera lui le plaignant
 bah il est con
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#30
19/05/2010 11:49:33
 Pffff, moi je dis: te fais pas chier, il n'y pas de traces de lui au studio (chèque ou autre), rien ne peut prouver que c'est lui qui joue, à part sa bonne foi, alors tu lui dis simplement:
- soit tu fais chier et on passe ton nom sous silence, comme si tu n'avais jamais collaboré à ça.
- soit t'es cool et on précise que tu as participé, alors qu'on a aucune obligation de le faire.




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