La legislation est effectivement trés complexe, en cas de procedure, c'est long, avec des expertises, des contre expertises et qui en plus est néfaste dans les rapports entre un artiste et la profession, le monde de la musique étant tout petit ...
Je pense que pour une maquette qui est destinée à de la promo, un simple envoi + un cd gravé et daté est suffisant, pas juridiquement parcequ'il faut multiplier les "preuves" mais économiquement ...
Dés le moment ou une maquette devient un album définitif, on paye la sdrm et on dépose à la sacem .
On pourra critiquer tout ce qu'on veut , la procédure "classique" c'est ça .
Pour le groupe de Bertrand, c'est clair qu'il y a un loup maintenant, faut pas etre non plus naif, en envoyant sa demo à un artiste ou un groupe on s'expose à ce genre de choses . Le pire, ça reste les studios d'enregistrements , une petite histoire ...
A une époque, je faisait des chansons pour une chanteuse ( pas connue
) je lui ai fait un album en demo, elle a été plus tard enregistrer dans un studio , un vrai, les gars ont pris mes titres et les ont enregistrésparfois avec d'autres arrangements, le resultat était bien sur meilleur mais, on ne m'a jamais rien demandé, lorsque la chanteuse a vu ma réaction ( j'étais un peu véxé ) le type du studio m'a appelé me passant de la pommade ( vous etes vraiment trés talentueux, faut qu'on bosse ensemble, blah, blah, tu parles
) en fait, je le laissais croire que mes titres étaient déposés alors il flippait ...
Mais qu'est ce que je pouvais faire .... rien, aprés verif, il les aurait déposé que ça ne m'étonnerait pas, moi, je m'en fout, des compos pop/rock/variet' je peux en pondre 13 à la douzaine ...
La 2eme cause de "détournement", c'est le groupe qui splitte ou chacun s'attibue des titres fait collectivement, c'est le cas le plus commun, en cas de depot sacem, pas de probleme, ça m'est arrivé, s'ils veulent jouer les titres qu'ils le fasse, je m'en fout, comme c'est déposé, je touche
s'ils les jouent, c'est qu'ils sont bons, et dernier argument, une chanson, ça doit vivre ...
Donc, déposez vos titres, ça évite bien des soucis ...
